# Assurance RC pro Sisteron | Artisans, micro-entrepreneurs

Assurance RC pro à Sisteron pour artisans et micro-entrepreneurs : biens confiés, mentions sur les devis, formules combinées. Agence Generali.

Source : https://lassureurdesartisans.fr/assurance-rc-pro-sisteron

## Se lancer à Sisteron — en micro-entreprise

Dans le Sisteronais comme ailleurs, beaucoup d’artisans démarrent sous le
régime de la **micro-entreprise** : peu de formalités, des
charges proportionnelles au chiffre d’affaires. Les risques, eux, ne sont
pas proportionnels : un seul sinistre peut coûter plus qu’une année de
chiffre d’affaires.

Pour un artisan micro-entrepreneur, la loi impose d’indiquer sur ses
devis et factures l’assurance professionnelle souscrite lorsque son
activité la rend obligatoire, avec les coordonnées de l’assureur et la
couverture géographique. C’est le cas de la décennale pour les métiers du
bâtiment.

La RC pro, même quand elle n’est pas obligatoire, protège votre
patrimoine personnel : en entreprise individuelle, la frontière entre
biens professionnels et personnels a ses limites.

## Les biens de vos clients — quand ils sont entre vos mains

Un menuisier qui emporte des volets à l’atelier, un mécanicien de
matériel agricole, un tapissier, un réparateur : certains artisans
gardent temporairement les **biens de leurs clients**.

Les dommages à ces biens confiés sont souvent **exclus** de la
RC pro de base, ou couverts avec un sous-plafond. Il faut alors une
garantie spécifique, qui couvre :

- la casse pendant le travail ou le transport ;

- le vol ou l’incendie pendant que le bien est dans vos locaux ;

- parfois les dommages causés par votre intervention elle-même.

Si vous travaillez sur des objets de valeur, déclarez-le : la garantie
sera adaptée et ne vous laissera pas seul face à un client mécontent.

## RC pro seule — ou formule combinée

Selon votre situation, la RC pro peut se souscrire de plusieurs façons :

- **seule**, quand vous travaillez sans local et avec peu de matériel ;

- intégrée à une **multirisque professionnelle**, quand vous avez un atelier, un dépôt ou une boutique ;

- associée à la **décennale**, dans des formules pensées pour le bâtiment.

Regrouper n’est pas toujours moins cher, mais c’est souvent plus clair :
un seul interlocuteur, des garanties qui s’articulent sans trou ni
doublon. Le plus important reste que chaque activité exercée soit
couverte quelque part.

Voir aussi la page [assurance à Manosque](https://lassureurdesartisans.fr/assurance-manosque)
sur la multirisque professionnelle.

## Bouchers, boulangers, traiteurs — la responsabilité des produits

Ville touristique au pied de sa citadelle et réputée pour l’agneau de
Sisteron, la commune compte de nombreux artisans des métiers de bouche :
bouchers, charcutiers, boulangers, pâtissiers, traiteurs.

Leur responsabilité civile a une particularité : elle couvre aussi les
dommages causés par les **produits vendus**, après qu’ils ont
quitté la boutique. Une intoxication alimentaire lors d’un repas servi par
un traiteur, un corps étranger dans un produit, un allergène non signalé :
ces dommages relèvent de la **responsabilité du fait des produits**.

À vérifier dans le contrat : la garantie des produits livrés, les
éventuels frais de retrait de produits, et les dommages à la marchandise
en chambre froide en cas de panne, qui relèvent plutôt de la multirisque.
Le respect des règles d’hygiène et la traçabilité restent la meilleure
protection.

## Une RC pro pour bien démarrer

- **Création** : Un contrat adapté à une micro-entreprise qui démarre.
- **Biens confiés** : Les objets de vos clients protégés.
- **Formules** : RC seule, multirisque ou combinée selon votre cas.
- **Mentions** : Les informations à reporter sur vos devis.

## Questions fréquentes

### Un micro-entrepreneur doit-il souscrire une RC pro ?

Elle n’est pas obligatoire pour tous, mais elle est fortement conseillée. Pour les métiers du bâtiment, c’est la décennale qui est obligatoire, et elle doit figurer sur vos devis.

### Mes devis doivent-ils mentionner mon assurance ?

Oui, lorsque votre activité impose une assurance professionnelle : assureur, garantie et couverture géographique doivent apparaître sur vos devis et factures.

### Les objets que je répare dans mon atelier sont-ils couverts ?

Pas forcément. Les biens confiés sont souvent exclus ou limités dans une RC pro de base. Une garantie spécifique peut être ajoutée.

### Puis-je regrouper RC pro et décennale ?

Des formules combinent les deux pour les métiers du bâtiment. Elles restent deux garanties distinctes, avec leurs propres règles.

### Quand faut-il revoir son contrat ?

À chaque changement : nouvelle activité, embauche, local, hausse du chiffre d’affaires. Une activité ajoutée sans prévenir n’est pas couverte.

### Une intoxication alimentaire chez un client est-elle couverte ?

Elle relève de la responsabilité du fait des produits, à vérifier dans votre RC : la garantie des produits livrés doit figurer au contrat.

### La panne de ma chambre froide est-elle couverte par la RC pro ?

Non. La perte de marchandises dans votre propre chambre froide relève d’une garantie de dommages, comme la multirisque avec une option dédiée.