Assurance RC pro
Sisteron
Micro-entreprise, biens confiés, formules
Artisans, micro-entrepreneurs et prestataires du Sisteronais
Appeler l’agenceVous lancez votre micro-entreprise ? Parlons de votre RC pro avant le premier client.
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en micro-entreprise
Dans le Sisteronais comme ailleurs, beaucoup d’artisans démarrent sous le régime de la micro-entreprise : peu de formalités, des charges proportionnelles au chiffre d’affaires. Les risques, eux, ne sont pas proportionnels : un seul sinistre peut coûter plus qu’une année de chiffre d’affaires.
Pour un artisan micro-entrepreneur, la loi impose d’indiquer sur ses devis et factures l’assurance professionnelle souscrite lorsque son activité la rend obligatoire, avec les coordonnées de l’assureur et la couverture géographique. C’est le cas de la décennale pour les métiers du bâtiment.
La RC pro, même quand elle n’est pas obligatoire, protège votre patrimoine personnel : en entreprise individuelle, la frontière entre biens professionnels et personnels a ses limites.
Les biens de vos clients
quand ils sont entre vos mains
Un menuisier qui emporte des volets à l’atelier, un mécanicien de matériel agricole, un tapissier, un réparateur : certains artisans gardent temporairement les biens de leurs clients.
Les dommages à ces biens confiés sont souvent exclus de la RC pro de base, ou couverts avec un sous-plafond. Il faut alors une garantie spécifique, qui couvre :
- la casse pendant le travail ou le transport ;
- le vol ou l’incendie pendant que le bien est dans vos locaux ;
- parfois les dommages causés par votre intervention elle-même.
Si vous travaillez sur des objets de valeur, déclarez-le : la garantie sera adaptée et ne vous laissera pas seul face à un client mécontent.
RC pro seule
ou formule combinée
Selon votre situation, la RC pro peut se souscrire de plusieurs façons :
- seule, quand vous travaillez sans local et avec peu de matériel ;
- intégrée à une multirisque professionnelle, quand vous avez un atelier, un dépôt ou une boutique ;
- associée à la décennale, dans des formules pensées pour le bâtiment.
Regrouper n’est pas toujours moins cher, mais c’est souvent plus clair : un seul interlocuteur, des garanties qui s’articulent sans trou ni doublon. Le plus important reste que chaque activité exercée soit couverte quelque part.
Voir aussi la page assurance à Manosque sur la multirisque professionnelle.
Demander un devis
Bouchers, boulangers, traiteurs
la responsabilité des produits
Ville touristique au pied de sa citadelle et réputée pour l’agneau de Sisteron, la commune compte de nombreux artisans des métiers de bouche : bouchers, charcutiers, boulangers, pâtissiers, traiteurs.
Leur responsabilité civile a une particularité : elle couvre aussi les dommages causés par les produits vendus, après qu’ils ont quitté la boutique. Une intoxication alimentaire lors d’un repas servi par un traiteur, un corps étranger dans un produit, un allergène non signalé : ces dommages relèvent de la responsabilité du fait des produits.
À vérifier dans le contrat : la garantie des produits livrés, les éventuels frais de retrait de produits, et les dommages à la marchandise en chambre froide en cas de panne, qui relèvent plutôt de la multirisque. Le respect des règles d’hygiène et la traçabilité restent la meilleure protection.
Une RC pro pour bien démarrer
Création
Un contrat adapté à une micro-entreprise qui démarre.
Biens confiés
Les objets de vos clients protégés.
Formules
RC seule, multirisque ou combinée selon votre cas.
Mentions
Les informations à reporter sur vos devis.
FAQ RC pro à Sisteron
Un micro-entrepreneur doit-il souscrire une RC pro ?
Elle n’est pas obligatoire pour tous, mais elle est fortement conseillée. Pour les métiers du bâtiment, c’est la décennale qui est obligatoire, et elle doit figurer sur vos devis.
Mes devis doivent-ils mentionner mon assurance ?
Oui, lorsque votre activité impose une assurance professionnelle : assureur, garantie et couverture géographique doivent apparaître sur vos devis et factures.
Les objets que je répare dans mon atelier sont-ils couverts ?
Pas forcément. Les biens confiés sont souvent exclus ou limités dans une RC pro de base. Une garantie spécifique peut être ajoutée.
Puis-je regrouper RC pro et décennale ?
Des formules combinent les deux pour les métiers du bâtiment. Elles restent deux garanties distinctes, avec leurs propres règles.
Quand faut-il revoir son contrat ?
À chaque changement : nouvelle activité, embauche, local, hausse du chiffre d’affaires. Une activité ajoutée sans prévenir n’est pas couverte.
Une intoxication alimentaire chez un client est-elle couverte ?
Elle relève de la responsabilité du fait des produits, à vérifier dans votre RC : la garantie des produits livrés doit figurer au contrat.
La panne de ma chambre froide est-elle couverte par la RC pro ?
Non. La perte de marchandises dans votre propre chambre froide relève d’une garantie de dommages, comme la multirisque avec une option dédiée.
Les pages liées
Les autres garanties et les autres villes.
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